Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONIDOOR
DECIBEL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3815023
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
PHONIDOOR de DECIBEL FRANCE

Présentation de la marque PHONIDOOR

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHONIDOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECIBEL FRANCE domicilié(e) 616 RUE DE LA DOMBES, ZI LES ECHETS - 01706 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 676 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECIBEL FRANCE domicilié(e) 616 RUE DE LA DOMBES, ZI LES ECHETS - 01706 - MIRIBEL - France.

La marque PHONIDOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONIDOOR est expirée depuis le 16 mars 2021.

DECIBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTIPHONE , DECIBEL FRANCE , POLYPHONE , POLYPHONE , SUPRACOUSTIC , EKOLOSOUND , AUDIOMAX , VENTIBEL , EKOE DESIGNER DE SILENCE , DECIPHON


DECIBEL FRANCE, SAS - 616 RUE DE LA DOMBES, ZI LES ECHETS - 01706 - MIRIBEL - France - SIREN 418676847


DECIBEL FRANCE - 616 RUE DE LA DOMBES, ZI LES ECHETS - 01706 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Bloc porte acoustique métallique pivotant, simple ou double vantaux.